Votre alerte : Questions posées au ministère : contenant : Orphelins de guerre

• Réponse à la Question écrite n° 8784 de M. Philippe Brun
  Date de dépôt : 13/06/2023 – Date de réponse : 04/07/2023
  anciens combattants et victimes de guerre – Sépultures des soldats décédés lors de la bataille de Dien Bien Phû – Sépultures des soldats décédés lors de la bataille de Dien Bien Phû
• Réponse à la Question écrite n° 6426 de Mme Edwige Diaz
  Date de dépôt : 21/03/2023 – Date de réponse : 04/07/2023
  anciens combattants et victimes de guerre – Quels critères d’accès à la campagne double pour les anciens combattants ? – Quels critères d’accès à la campagne double pour les anciens combattants ?
• Réponse à la Question écrite n° 6662 de M. Frank Giletti
  Date de dépôt : 28/03/2023 – Date de réponse : 04/07/2023
  anciens combattants et victimes de guerre – Soldats français morts à Diên Bien Phu dont les corps sont restés sur place – Soldats français morts à Diên Bien Phu dont les corps sont restés sur place
• Réponse à la Question écrite n° 8777 de M. Mathieu Lefèvre
  Date de dépôt : 13/06/2023 – Date de réponse : 04/07/2023
  anciens combattants et victimes de guerre – Attribution du bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants – Attribution du bénéfice de la campagne double pour les anciens combattants
• Question écrite n° 9510 de Mme Louise Morel
  Date de dépôt : 04/07/2023
  anciens combattants et victimes de guerre – Indemnisation de tous les incorporés de force et orphelins de guerre – Indemnisation de tous les incorporés de force et orphelins de guerre
• Question écrite n° 9020 de M. Philippe Juvin
  Date de dépôt : 20/06/2023
  anciens combattants et victimes de guerre – Reconnaissance et réparation du drame des Harkis – Reconnaissance et réparation du drame des Harkis