par Malou Lorenzon | Fév 12, 2019 | Informations, Sénat, Tous les articles
Une réponse de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées vient d’être apportée à cette question Élargissement de la reconnaissance du titre de pupille de la Nation 15 éme législature Question écrite n° 07834 posée par Mme...
par Malou Lorenzon | Fév 12, 2019 | Informations, Sénat, Tous les articles
Une réponse de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées vient d’être apportée à cette question Demi-part pour les veuves d’anciens combattants 15 éme législature Question écrite n° 07802 posée par M. Jacques GENEST...
par Malou Lorenzon | Fév 12, 2019 | Informations, Sénat, Tous les articles
Une réponse de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées vient d’être apportée à cette question Demi-part pour les veuves d’anciens combattants 15 éme législature Question écrite n° 07802 posée par M. Jacques GENEST...
par Malou Lorenzon | Déc 19, 2018 | Assemblée Nationale, Sénat
Et toujours rien pour les Pupilles de la Nation et les Orphelins de Guerre...
par Christiane Dormois | Oct 8, 2018 | Assemblée Nationale, Courriers, Sénat
Chers parlementaires, Nous vous disons toute notre gratitude, vous connaissez notre engagement et partagez notre volonté de mettre un baume sur cette souffrance qu’est la perte de nos Pères, parfois de nos Mères épuisées par le labeur et le chagrin, mais vous...
par Malou Lorenzon | Oct 5, 2018 | Sénat
Création d’un « fonds de solidarité du tigre » 15e législature Question écrite n° 06301 de M. Roland Courteau (Aude – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 26/07/2018 – page 3816 Roland Courteau attire l’attention de Mme la secrétaire...
par Henri Paturel | Sep 27, 2018 | Assemblée Nationale, Avis - Faire Part, Courriers, Sénat
par Gérard Bihouise | Août 26, 2018 | Actu, Sénat
Indemnisation des Orphelins de guerre ou du Devoir et Pupilles de la Nation – Par Michel Le Scouarnec / 11 juillet 2017 Lettre à Mme la Secrétaire d’État Je souhaite attirer votre attention sur les doléances de l’Association nationale des Orphelins de guerre ou...
par Christiane Dormois | Août 4, 2018 | Courriers, Sénat
Un Sénateur qui nous accompagne fidèlement! Les Pupilles et Orphelins lui adressent leurs vifs remerciements Christiane...
par Christiane Dormois | Juil 27, 2018 | Actu, Assemblée Nationale, Sénat
Merci à monsieur Ian BOUCARD, député du Territoire de Belfort et à monsieur Cédric Perrin Sénateur du Territoire de Belfort pour leur soutien envers les Pupilles de la Nation et les Orphelins de Guerre. Vous pouvez prendre connaissance de ces courriers communs en...
par Malou Lorenzon | Juil 22, 2018 | Sénat
Votre alerte sur le suivi de la question n°05660 de Mme Françoise LABORDE : « Régularisation des droits concernant l’attribution de la demi-part fiscale des veuves d’anciens combattants » Une réponse de M. le ministre de l’économie et des finances...
par Malou Lorenzon | Juil 22, 2018 | Sénat
Votre alerte sur le suivi de la question n°05660 de Mme Françoise LABORDE : « Régularisation des droits concernant l’attribution de la demi-part fiscale des veuves d’anciens combattants » Une réponse de M. le ministre de l’économie et des finances...
par Claude Dayon | Juil 21, 2018 | Courriers, Sénat
Madame J’ai bien pris connaissance du courriel que vous m’avez adressé par lequel vous sollicitez mon appui pour votre projet « Fonds de Solidarité du Tigrre » porté par Monsieur Michel Sarlandie Président de l’ANPNOGD en faveur des Pupilles et...
par Malou Lorenzon | Juil 5, 2018 | Courriers, Sénat
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E Paris, le 2 juillet 2018 JEAN- MARIE MlZZON SENATEUR DE LA MOSELLE PRESIDENT DES MAIRES RURAUX DE LA MOSELLE Madame la...
par Malou Lorenzon | Juin 22, 2018 | Sénat
Une réponse de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées vient d’être apportée à cette question Extension de la définition de la mention « morts pour la France » 15 éme législature Question écrite n° 05246 posée par M. Joël GUERRIAU...
