par Gérard Bihouise | Août 26, 2018 | Actu, Sénat |
Indemnisation des Orphelins de guerre ou du Devoir et Pupilles de la Nation – Par Michel Le Scouarnec / 11 juillet 2017 Lettre à Mme la Secrétaire d’État Je souhaite attirer votre attention sur les doléances de l’Association nationale des Orphelins de guerre ou...
par Christiane Dormois | Août 4, 2018 | Courriers, Sénat |
Un Sénateur qui nous accompagne fidèlement! Les Pupilles et Orphelins lui adressent leurs vifs remerciements Christiane...
par Christiane Dormois | Juil 27, 2018 | Actu, Assemblée Nationale, Sénat |
Merci à monsieur Ian BOUCARD, député du Territoire de Belfort et à monsieur Cédric Perrin Sénateur du Territoire de Belfort pour leur soutien envers les Pupilles de la Nation et les Orphelins de Guerre. Vous pouvez prendre connaissance de ces courriers communs en...
par Malou Lorenzon | Juil 22, 2018 | Sénat |
Votre alerte sur le suivi de la question n°05660 de Mme Françoise LABORDE : « Régularisation des droits concernant l’attribution de la demi-part fiscale des veuves d’anciens combattants » Une réponse de M. le ministre de l’économie et des finances...
par Malou Lorenzon | Juil 22, 2018 | Sénat |
Votre alerte sur le suivi de la question n°05660 de Mme Françoise LABORDE : « Régularisation des droits concernant l’attribution de la demi-part fiscale des veuves d’anciens combattants » Une réponse de M. le ministre de l’économie et des finances...
par Claude Dayon | Juil 21, 2018 | Courriers, Sénat |
Madame J’ai bien pris connaissance du courriel que vous m’avez adressé par lequel vous sollicitez mon appui pour votre projet « Fonds de Solidarité du Tigrre » porté par Monsieur Michel Sarlandie Président de l’ANPNOGD en faveur des Pupilles et...
par Malou Lorenzon | Juil 5, 2018 | Courriers, Sénat |
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E Paris, le 2 juillet 2018 JEAN- MARIE MlZZON SENATEUR DE LA MOSELLE PRESIDENT DES MAIRES RURAUX DE LA MOSELLE Madame la...
par Malou Lorenzon | Juin 22, 2018 | Sénat |
Une réponse de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées vient d’être apportée à cette question Extension de la définition de la mention « morts pour la France » 15 éme législature Question écrite n° 05246 posée par M. Joël GUERRIAU...
par Christiane Dormois | Juin 20, 2018 | Courriers, Sénat |
RECONNAISSANCE et RÉPARATION Tels sont les maîtres mots qui motivent mon action envers vos revendications, bien légitimes, dont votre association ne cesse de promouvoir les valeurs fondamentales de notre République. Parce qu’il importe de défendre les droits à...
par Claude Dayon | Juin 15, 2018 | Actu, Sénat |
Suite à la réponse de Madame Geneviève DARRIEUSSECQ secrétaire d’état des anciens combattants auprès de Madame Florence PARLY ministre des armées, 2 Pupilles de la Nation, Orphelines de Guerre, s’insurgent Madame la Secrétaire d’Etat, Suite aux...
par Christiane Dormois | Juin 15, 2018 | Actu, Sénat |
Reconnaissance des pupilles de la Nation 15e législature Question écrite n° 05081 de M. Philippe Bas (Manche – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 24/05/2018 – page 2433 Philippe Bas appelle l’attention de Mme la ministre des armées sur...
par Christiane Dormois | Juin 6, 2018 | Assemblée Nationale, Courriers, Sénat |
Madame Dormois, Vous trouverez ci-joint une copie du courrier rédigé avec mes collègues Denis Sommer et Jean-François Longeot, et adressé ce jour à Madame la Ministre des Armées. Restant à votre écoute, Eric...
par Malou Lorenzon | Juin 1, 2018 | Sénat |
Question écrite n° 04634 de M. Éric Bocquet (Nord – CRCE) publiée dans le JO Sénat du 26/04/2018 – page 2014 Éric Bocquet attire l’attention de Mme la ministre des armées sur l’opportunité de la réhabilitation des « fusillés pour...
par Malou Lorenzon | Mai 30, 2018 | Courriers, Sénat |
Suite à l’envoi des documents concernant le Fonds de Solidarité du Tigre (FST), voici la réponse du Sénateur de la Moselle , Monsieur Jean-Louis Masson : Jean-Louis MASSON Sénateur de la Moselle SÉNAT Le 24 mai 2018 Madame Marie-Louise LORENZON Présidente de...
par Malou Lorenzon | Avr 25, 2018 | Sénat |
Séance du 6 décembre 2017 (compte rendu intégral des débats) AMENDEMENT n° II-446 Présenté au Sénat L’amendement n° II-446, présenté par Mmes Cukierman et Cohen, M. Watrin, Mme Prunaud, M. Foucaud, Mme Assassi, M. Bocquet, Mme Benbassa, MM. Collombat et Gay,...
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